Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE
/
FRANCE DESIGN HENRI HEULIEZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE DESIGN HENRI HEULIEZ
FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE, Société d'économie mixte locale à forme anonyme

Numéro de dépôt :
1314591
Date de dépôt :
01/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2025
FRANCE DESIGN HENRI HEULIEZ de FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE

Présentation de la marque FRANCE DESIGN HENRI HEULIEZ

Déposée le 1 juillet 1985 par la société FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE DESIGN HENRI HEULIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE domicilié(e) 15, rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 121 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A., Mme Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque FRANCE DESIGN HENRI HEULIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 12 18 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCE DESIGN HENRI HEULIEZ arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE a également déposé les autres marques suivantes : HEULIEZ , , , , , JDM , HEULIEZ


FABRIQUE REGIONALE DU BOCAGE, Société d'économie mixte locale à forme anonyme - 15, rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France - SIREN 798121521


NOVAGRAAF FRANCE, S.A., Mme Perrine WAENDENDRIES - 2, rue Sarah Bernhardt - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2049992 - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 27 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150921 - Publication au BOPI 1992-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152879 - Publication au BOPI 1992-12-15

Inscription le 15 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152880 - Publication au BOPI 1992-12-15

Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281372 - Publication au BOPI 2005-02-07

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Inscription le 23 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654123 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-23

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590616 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-06-23

Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758545 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12

Inscription le 17 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780398 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.